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​​Intégrité dans la conduite de nos affaires 

Maintenir la confiance dans nos relations avec les parties prenantes de la Société : les patients, les clients, les actionnaires, les fournisseurs et l'ensemble de nos partenaires ainsi que les membres de la société civile avec lesquels Sanofi interagit.

Lutte contre les paiements illicites et la corruption
Lutte contre les paiements illicites et la corruption
Sanofi fait de la lutte contre toutes les formes de corruption une priorité.
Lutte contre les paiements illicites et la corruption

La corruption entrave le développement économique, car elle est un frein à la libre concurrence et peut détruire la confiance placée dans une société ou une personne. Sanofi fait de la lutte contre toutes les formes de corruption une priorité. Promouvoir une culture d'éthique et d’intégrité est clé pour préserver la confiance des patients, des parties prenantes et de la société dans son ensemble. Sanofi s’engage à promouvoir une culture d’intégrité au sein de son organisation et à communiquer clairement quelles sont ses attentes en matière de réduction du risque de corruption.

Il est interdit aux collaborateurs de Sanofi de donner, promettre de donner ou offrir quelque avantage que ce soit à toute personne afin d'obtenir de celle-ci qu'elle accomplisse tout acte ou prenne toute décision, notamment dans le cadre des relations avec des professionnels de santé et des fonctionnaires.

Cette interdiction est également applicable à des actes de corruption qui pourraient être commis par des tiers agissant pour le compte de Sanofi.

Par avantage, on entend, notamment :

  • des versements d'argent ;
  • des cadeaux ;
  • des divertissements, repas et hébergements ;
  • des frais de déplacement ;
  • des services ;
  • des offres d’emploi ;
  • des prêts ;
  • des dons ou contributions ;
  • tout autre transfert de valeur.

Il ressort des lois et traités internationaux que les sociétés impliquées dans des affaires de corruption s'exposent à de graves conséquences en matière de réputation et risquent de lourdes sanctions de nature civile et pénale. Elles s’exposent également à de graves conséquences sur le plan commercial (ex. : perte de contrats).

Par ailleurs, en plus des risques qu’ils font courir à la Société, les collaborateurs qui seraient impliqués dans des actes de corruption encourent également des sanctions civiles et pénales, y compris de fortes amendes et peines d'emprisonnement.

Compte tenu de la portée extraterritoriale de certaines réglementations anticorruption, les actes de corruption commis dans un pays peuvent entraîner des poursuites dans plusieurs pays, exposant les personnes impliquées à de multiples sanctions.

Afin de promouvoir une culture d’éthique et d’intégrité et de respecter toutes les lois et réglementations en vigueur en matière de lutte contre les paiements illicites et la corruption, Sanofi a mis en place un ensemble de politiques et de normes qui fixent des règles précises auxquelles tous les collaborateurs de Sanofi et tous les tiers, le cas échéant, doivent se conformer.

Ces politiques et normes régissent certaines des activités de Sanofi, afin que ces activités soient conduites à des fins légitimes.

Sanofi interdit les paiements de facilitation, même lorsqu’ils sont autorisés par la loi.

Ces politiques et normes ne sont pas exhaustives et n’ont pas vocation à couvrir l’ensemble des situations pouvant se présenter. Si une situation spécifique n’est pas couverte ou si les dispositions des politiques et normes ne sont pas claires pour un collaborateur de Sanofi, ce dernier doit s’adresser à son responsable et/ou à la Direction Juridique, Éthique & Intégrité des Affaires.